Code Maritime et Fluvial de Montmartre
en vigueur à la Commune Libre de Montmartre depuis des temps immémoriaux et au moins depuis l’an 2000, applicable en
Lire la suiteArrêtés municipaux
Recueil incomplet de toute les décisions absurdes et illégitimes prises par qui vous savez.
Arrêté du 5 ventôse CCVII (23 février 1999)
Arrêté anti-neige. Ouverture de la chasse aux flocons.
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Arrêté du 22 avril 1921
Mise à la retraite du garde-champêtre Marcel VISSEPOT
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Arrêté municipal du 21 avril 1921
le salut militaire peut être rendu au garde-champêtre
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Décret du 14 mars 1921
Il est interdit de parler politique
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